Mentions légales

Veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation suivantes qui s’appliquent à chaque visiteur du site internet www.infoenergie-rhonealpes.fr La consultation de ce site internet implique l’acceptation implicite de l’observation des conditions d’utilisation suivantes.

L’Association INFOENERGIE Rhône-Alpes se réserve le droit de compléter, modifier ou effacer à tout moment et sans préavis les informations contenues dans le présent avertissement. Le présent avertissement n’est constitutif d’aucun lien contractuel ou autre entre INFOENERGIE Rhône-Alpes et les visiteurs du site ou leurs ayant droits respectifs.

Informations sur le site www.infoenergie-rhonealpes.fr

Vous êtes actuellement connecté au site www.infoenergie-rhonealpes.fr
Ce site est édité par : INFOENERGIE Rhône-Alpes - SIRET 439 439 928 00045
située à l'ESP'ACE - 14 avenue Benoit Frachon - 38400 St Martin d'Hères
contact webmestre : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Hébergement  : 1&1 Internet SARL  - 7, place de la Gare  - BP 70109  - 57201 Sarreguemines Cedex Contact : 0970 808 911 -  www.1and1.fr

Conception et réalisation graphique : Hélène Bories – www.helenebories.fr
Recommandations et gestion de projet : Nathis 'Web, contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Réalisation et intégration web : Patricia Luzy, contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Contenu général

Les informations fournies dans ce site par INFOENERGIE Rhône-Alpes ne sont données qu’à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. INFOENERGIE Rhône-Alpes  s’efforce de maintenir ce site à jour. Néanmoins, INFOENERGIE Rhône-Alpes  ne garantit ni l’exactitude, ni le caractère exhaustif des informations présentées sur ce site, quelles qu’elles soient. Concernant les liens que INFOENERGIE Rhône-Alpes  pourrait créer de son site www.infoenergie-rhonealpes.fr, INFOENERGIE Rhône-Alpes  n’est pas responsable du contenu éditorial de ces autres sites, ni de leurs conditions d’accès.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sauf autorisation de l’éditeur, une contrefaçon. Les demandes d’autorisation doivent être adressées à l’adresse e-mail suivante : info at iera.fr

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Par ailleurs, sauf accord express et écrit de INFOENERGIE Rhône-Alpes, l’utilisateur n’est pas autorisé à placer sur son propre site Internet un lien hypertexte pointant directement vers un document téléchargeable mis à disposition sur ce site. Il peut cependant mettre un lien hypertexte pointant vers la page web de ce site mettant à disposition le fichier en question. Les demandes d’autorisation doivent être adressées à l’adresse e-mail suivante : info at iera.fr

Accès au site

INFOENERGIE Rhône-Alpes  s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour et pour toute autre raison, notamment d’ordre technique, l’accès au site www.infoenergie-rhonealpes.fr  pourra être interrompu. INFOENERGIE Rhône-Alpes  n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur.

Nous attirons votre attention sur le fait qu’Internet est un système accessible à tous. Chaque fois que vous communiquez de plein gré des informations à caractère personnel, vous le faites à vos risques et périls. Ces données peuvent tomber aux mains de personnes à qui elles ne sont pas destinées.

Protection des données personnelles

INFOENERGIE Rhône-Alpes  est amenée à collecter des données personnelles concernant l’utilisateur, entre autre via son site www.infoenergie-rhonealpes.fr.

En vertu de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l’administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s’adressant à INFOENERGIE Rhône-Alpes –  4 rue Volatire 38000 GRENOBLE - (France).

Haut de page